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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "CINEFFABLE" en vue de réaliser le 16ème festival de films gais et lesbiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 SG 116]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention à l'association "CINEFFABLE" pour l'organisation du XVIème festival de films gais et lesbiens ;
Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribuée à l'Association Cineffable, 37 avenue Pasteur - 93100 MONTREUIL (X03648).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée comme suit :
- 10.000 euros sur les crédits inscrits au chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne P046 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 ;
- 5.000 euros sur les crédits inscrits à la rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma du budget de la Ville de Paris de 2004.