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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis, quai de la Marne (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DJS 485]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros au profit de l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis, quai de la Marne (19e) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros est attribuée à l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis, quai de la Marne 75019 PARIS (N ° DOSSIERS : 2004-02660 - 2004-03099 - N : TIERS : X03141).
Art. 2.- La dépense d'un montant de 1.092 euros sera imputée à la ligne budgétaire de la provision en faveur des Personnes Handicapées du budget de fonctionnement de l'année 2004 du Département de Paris de la Direction de la Jeunesse et des Sports, au chapitre 65, nature, 6574, fonction 40, ligne P006.