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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs avec l'association Belleville Insolite prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DDEE 104]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions ;
Vu la convention passée le 19 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association Belleville Insolite ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris demande au Conseil de Paris l'autorisation de souscrire un avenant à la convention d'objectifs avec l'association Belleville Insolite prévoyant l'attribution d'une subvention de 22 000 euros à l'association ;
Vu l'avis du Conseil du 10ème arrondissement du 20 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 11ème arrondissement du 13 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 19ème arrondissement du 20 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 20ème arrondissement du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Bernard BROS, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les termes de l'avenant à la convention d'objectifs - dont le texte est joint à la présente délibération - à passer entre la Ville de Paris et l'association Belleville Insolite sont approuvés.
M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire ledit avenant.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 22 000 euros au titre de l'exercice 2004 est attribuée à l'association Belleville Insolite sise 17, rue Jules Romain 75019 Paris (n° tiers D05760).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.