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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du Faisan (104 avenue Parmentier - 75011 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 303]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association du Faisan ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20ème arrondissement en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association du Faisan située 104 avenue Parmentier 75011 PARIS, dont l'objet est de "promouvoir toute activité culturelle d'ordre chorégraphique ou à composante chorégraphique", pour participer au financement de la diffusion de la pièce Histoire simple qui a été présentée au Regard du Cygne (210, rue de Belleville - 75020 PARIS), les 27, 28 et 29 mai 2004 (dossier X04522 - 2004_01012).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 4 000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.