2008, DF 14 G - Budget primitif du Département d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2009. - Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. - Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts.
Débat/ Conseil général/ Décembre 2008
M. LE PRÉSIDENT. - Nous passons au budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. Il s'agit des projets de délibérations DF 14-1° G et DF 14-2° G.
Je mets d'abord aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 3 G.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
La lettre rectificative n° 3 G est adoptée.
La proposition d'amendement n° 4 G du groupe communiste a-t-elle été maintenue ?
Non.
La proposition d'amendement n° 5 G du groupe socialiste est maintenue.
Quel est l'avis de l'Exécutif ?
M. Bernard GAUDILLÈRE , rapporteur. - Favorable.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 5 G.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 5 G est adoptée.
Que pensez-vous de la proposition de v?u n° 6 G du groupe socialiste ?
M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. - Favorable.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 11 G).
La proposition de v?u n° 7 G, qu?en pensez-vous ?
M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. - Favorable.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, cette proposition de v?u.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 12 G).
Les propositions de v?ux n° 8 G et n° 9 G du groupe "Les Verts" sont tombées ?
M. Sylvain GAREL. - Elles sont tombées.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 2 G bis.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
La lettre rectificative n° 2 G bis est adoptée.
M. LE PRÉSIDENT. - Nous arrivons au terme de l'examen des amendements et des v?ux relatifs au budget primitif 2009 du Département de Paris.