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Déliberation

Subvention à l'association "X Y Zen". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DJS 410]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "X Y Zen" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.700 euros (dont 1.000 euros non reconductibles au titre de l'aide au démarrage) est attribuée à l'association "X Y Zen", (n° X04985 / 2004 02819) 39, rue de La Jonquière (17e), pour aide au démarrage des activités et achat de matériel sportif.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.