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Septembre 2004
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Déliberation

Politique de la Ville. - Attribution de subventions régionales dans le cadre de la Politique de la Ville pour l'année 2004. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DPVI 77]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu la délibération du Conseil Régional Ile-de-France en date du 14 octobre 1999 relative aux modalités d'intervention de la Région en matière de Politique de la Ville ;
Vu le Contrat de Ville 2000-2006 signé le 18 décembre 2000 entre l'Etat, la Ville et le Département de Paris, la Région d'Ile-de-France et le Fonds d'Action Social ;
Vu l'avenant "renouvellement urbain" au Contrat de Ville 2000-2006 approuvé par délibération en date du 12 février 2002 ;
Vu l'avenant au Contrat de Ville 2000-2006 relatif à de nouveaux dispositifs de médiation et d'intégration approuvé par délibération en date du 12 février 2002 ;
Vu la délibération du Conseil de Paris autorisant M. le Maire de Paris à signer une convention avec le Conseil Régional Ile de France ;
Considérant que la Région Ile-de-France s'est engagée à soutenir des projets locaux qui s'inscrivent dans le cadre des objectifs de la Politique de la Ville tels que définis dans le Contrat susvisé ;
Considérant que la Région Ile-de-France souhaite s'appuyer sur les communes pour l'instruction, le suivi, le financement et le contrôle des actions bénéficiaires de l'aide régionale ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions dans le cadre de la convention passée avec la Région Ile-de-France relative à l'attribution des subventions régionales de fonctionnement dans le cadre de la Politique de la Ville ;
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 16 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 14 septembre 2004 ;
Vu la saisine du Conseil du 14e arrondissement, en date du 7 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association Mouvement d'entraide pour le tiers monde, 9 rue commandant Pilot, 92200 Neuilly sur Seine (D01554 astre 2004_03497), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.500 euros.
Art. 2.- Est attribuée à l'association "Initiatives Rencontres et Solidarité 10" (AIRES 10) sis 145, avenue Parmentier (10e) (D0 5327 astre 2004_03498), une subvention au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 3.- Est attribuée à l'association "Espace Universel" sis 36, rue d'Enghien (10e) (X0 1375 astre 2004_03499), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 4.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Centre d'Accueil Médical et de Réinsertion Economique et Sociale (CAMRES) (X00728 astre 2004_03500), 11 passage Dubail (10e), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 5.000 euros.
Art. 5.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Centre d'Accueil Médical et de Réinsertion Economique et Sociale (CAMRES), 11 passage Dubail (10e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 5.000 euros.
Art. 6.- Est attribuée à l'association Eveil Musical et Culturel, 20, rue de Paradis (D05783 astre 2004_035001) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 7.- Est attribuée à l'association Ombre en Lumière, 22, rue de l'Orillon (11e), (D0 9824 astre 2004_3502) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 10.000 euros.
Art. 8.- Est attribuée à l'association Ateliers du Chaudron, 31, passage du Ménilmontant (11e) (D01229 astre 2004_03503), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 7.000 euros.
Art. 9.- Est attribuée à l'association "Demain en Main" sis 4, rue Robert Houdin (11e) (X0 0369 astre 2004_03504), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 4.800 euros.
Art. 10.- Est attribuée à l'association "La Graine d'Or" 186 bis/188 rue de la Roquette - (11e) (D0 5616 astre 2004_3506), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.500 euros.
Art. 11.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Belleville Insolite, 17, rue Jules Romain (19e) (D0 5760 astre 2004_3507), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 7.000 euros.
Art. 12.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Belleville Insolite, 17 rue Jules Romain (19e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 7.000 euros.
Art. 13.- Est attribuée à l'association Francophonie et Cultures Partagées, 59 rue de la Fontaine au Roi (11e) (X00913 astre 2004_3508), en vue de lui attribuer une subvention régionale de au titre de la Politique de la Ville d'un montant de 760 euros.
Art. 14.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Autremonde (D08457 astre 2004_3510), 29 rue Merlin (11e) en vue de lui attribuer une subvention régionale de 1.500 euros.
Art. 15.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Autremonde, 29 rue Merlin (11e) une subvention régionale de 1.500 euros.
Art. 16.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Vagabondanse (D01957 astre 2004_03511), 38 rue de la Folie Méricourt (11e) (D08427), en vue de lui attribuer une subvention régionale de 2.500 euros.
Art. 17.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Vagabondanse, 38 rue de la Folie Méricourt (11e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville d'un montant de 2.500 euros.
Art. 18.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association "MDSL intervention" (Mouvement pour un Développement Social Local-Intervention) sis 5, place des Fêtes (19e) (X0 0270 astre 2004_3512), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 7.000 euros.
Art. 19.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association MDSL Intervention, 5, place des Fêtes (19e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville d'un montant de 7.000 euros.
Art. 20.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association "Courant d'Art Frais" 47, rue du Château des Rentiers (13e) (D0 6545 astre 2004_3515), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2003 d'un montant de 4.600 euros.
Art. 21.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Courant d'Art Frais, 47 rue du Château des Rentiers (13e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville d'un montant de 4.600 euros.
Art. 22.- Est attribuée à l'association Rungis Brillat Peupliers (ARBP) sis 11, rue de la Fontaine à Mulard (13e) (X0 0746 astre 2004_03516), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 23.- M. le Maire de Paris est autorisé une convention avec l'association Femmes Initiatives, 8, avenue de Choisy (13e) (D0 5861 astre 2004_03517), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 8.000 euros.
Art. 24.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Femmes Initiatives, 8 avenue de Choisy (13e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville d'un montant de 8.000 euros.
Art. 25.- Est attribuée à l'association Répi 2000 (X02976 astre 2004_03518) 39 rue Eugène Oudiné (13e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.200 euros.
Art. 26.- Est attribuée à l'association Porte ouverte et solidarité, 67, avenue d'Italie (13e) (D0 6581 astre 2004_03519), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 27.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Andromed 67, rue Vergniaud (13e) (D0 2985 astre 2004_3520), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 28.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Andromded, 67 rue Vergniaud (13e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville d'un montant de 2.000 euros.
Art. 29.- Est attribuée à l'association pour la Formation et l'Intégration des Familles (AFIF), 17 rue Javelot - Tour Grenoble (13e) (X0 1291 astre 2004_03524), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 30.- Est attribuée à l'association "Ateliers Pluriculturels Masséna de A à Z" 53 rue Nationale (13e) (X0 2979 astre 2004_03525), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.190 euros.
Art. 31.- Est attribuée à l'association Association des Juristes Berbères de France, 2-4, rue de Harlay (1er) (D00856 astre 2004_3527), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2003 d'un montant de 2.287 euros.
Art. 32.- Est attribuée à l'association La maison des Parents du 13e, 11, rue Cailaux (13e) (X04735 astre 2004_03528), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 500 euros.
Art. 33.- Est attribuée à l'association Starting block, 2, avenue du Général Leclerc (14e) (X01864 astre 2004_03529), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 34.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Loisirs Résidentiels des Mariniers Le Lorem, 4 rue des Mariniers (14e) (D0 1977 astre 2004_03530), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.000 euros.
Art. 35.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Loisirs Résidentiels des Mariniers le Lorem, 4 rue des Mariniers (14e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville d'un montant de 3.000 euros.
Art. 36.- Est attribuée à l'association Locataires pour l'amélioration du cadre de vie et de l'environnement du groupe immobilier Brune/Wilfrid Laurier/Porte de Vanves et Marc Sangnier, 10, rue Boulevard Brune (14e) (X04762 astre 2004_03531), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 37.- Est attribuée à l'association La maison Ouverte 102 rue Didot (14e) (X0 3235 astre 2004_03534), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.049 euros.
Art. 38.- Est attribuée à l'association Collectif d'Animation Socio-culturelle pour une Dynamique d'Actions Locales (CASDAL 14) (X05156 astre 2004_03535), 20 rue du Commandant Mouchotte une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 39.- Est attribuée à l'association Tamazgha 47, rue Bénard (14e) (D0 1617 astre 2004_03537), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.900 euros.
Art. 40.- Est attribuée à l'association Carrefour 14, 96, rue Didot (13e) (D0 4809 astre 2004_3538), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.000 euros.
Art. 41.- Est attribuée à l'association Art Utile 21/23 rue Amiral Roussin (15e) (X0 4330 astre 2004_03539), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 42.- Est attribuée à l'association Urbanisme et démocraties 24, avenue des Thermophyles (14e) (D0 5554 astre 2004_03540), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 43.- Est attribuée à l'association RSI La Ressource - Kirikou sis 45, rue Berzelius - (17e) (X0 4188 astre 2004_03541), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 5.000 euros.
Art. 44.- Est attribuée à l'association Comité en Faveur du Développement (CQFD), 3 rue Loucheur (17e) (X01064 astre 2004_03542) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 45.- Est attribuée à l'association Quartier de Soleil, 30, rue des Dames (17e) (X0 3872 astre 2004_03543), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.900 euros.
Art. 46.- Est attribuée à l'association Agir contre le chômage et l'exclusion sociale(ACCES), 3 impasse Naboulet (17e) (D0 4376 astre 2004_03544) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 610 euros.
Art. 47.- Est attribuée à l'association Club pour la Culture des Jeunes et de leurs Familles(CCJF), 3 rue Loucheur (17e) (X04799 astre 2004_03546) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 48.- Est attribuée à l'association Atelier Educatif Culturel et Sportif (AECS), 78 rue Pouchet (17e) (X00705 astre 2004_03548) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.493 euros.
Art. 49.- Est attribuée à l'association Récréation, 2 Claude Liard, 92380 Garches (X04713 astre 2004_03549) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 50.- Est attribuée à l'association Compagnie théâtrale de l'Anodine, 9 rue de l'Egalité, 94300 Vincennes (X04871 astre 2004_03551) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 51.- Est attribuée à l'association de Solidarité Internationale (ASI), 5 rue Lebon (17e) (X04932 astre 2004_03550) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.500 euros.
Art. 52.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Tremplin théâtre des trois frères, 39 rue des Trois Frères (18e) (D08409 astre 2004_03552) en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 4.030 euros.
Art. 53.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Tremplin théâtre des trois frères, 39 rue des Trois Frères (18e) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville d'un montant de 4.030 euros.
Art. 54.- Est attribuée à l'association "Capoeira Viola / Le sommet de l'abricotier" 34, rue des Roses (18e) (D0 5691 astre 2004_03554), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2003 d'un montant de 5.000 euros.
Art. 55.- Est attribuée à l'association Espoir 18, chez Jerôme DISLE 7 rue Achille Martinet (18e) (X0 4511 astre 2004_03557), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2003 d'un montant de 6.000 euros.
Art. 56.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec le Centre Social Espace Torcy (Ecole Normale Sociale) (D03196 astre 2004_03558), 2 rue Torcy (18e) en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.900 euros.
Art. 57.- Conformément à l'article précédent, est attribuée au le Centre Social Espace Torcy (Ecole Normale Sociale), 2 rue Torcy (18e) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.900 euros.
Art. 58.- Est attribuée à l'association IDEFLE-organisme de formation sis 17/19 rue de Torcy (18e) (X0 3617 astre 2004_03559), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 5.000 euros.
Art. 59.- Est attribuée à l'association Cargo 21, 21, rue Cavé (18e) (D0 6546 astre 2004_03560), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 4.500 euros.
Art. 60.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association Association pour le Développement de la Culture et des loisirs (ADCLJC) 76, rue Philippe de Girard (18e) (D0 5131 astre 2004_03561), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 10.000 euros.
Art. 61.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à avec l'association Association pour le Développement de la Culture et des loisirs (ADCLJC) 76, rue Philippe de Girard (18e) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 10.000 euros.
Art. 62.- Est attribuée à l'association Salle Saint Bruno, 9, rue Saint Bruno (18e) (D0 3677 astre 2004_03562), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 18.000 euros.
Art. 63.- Est attribuée à l'association Graine de Soleil, 8, rue Laghouat (18e) (D0 2992 astre 2004_03564), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2002 d'un montant de 6.000 euros.
Art. 64.- Est attribuée à l'association de Solidarité de femmes immigrées (ASFI) sis 7, rue de Panama (18e) (D0 7276 astre 2004_03565), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 65.- Est attribuée à l'association Enfants de la Goutte d'Or, 25, rue de Chartres (18e) (D0 4135 astre 2004_03566), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 66.- Est attribuée à l'association Accueil Laghouat, 15, rue de Laghouat (18e) (D0 2999 astre 2004_03567), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.500 euros.
Art. 67.- Est attribuée à l'association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS), 24 rue Polonceau (18e) (D0 1582 astre 2004_03569), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant 12.000 euros.
Art. 68.- Est attribuée à l'association Le Petit Ney, 10, avenue de la Porte Montmartre (18e) (D0 9024 astre 2004_03570), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 13.500 euros.
Art. 69.- Est attribuée à l'association Ma plume est à vous, 6, avenue de la Porte Montmartre (18e) (X00684), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.500 euros.
Art. 70.- Est attribuée à l'association Compagnie Résonances, 8, rue Camille Flammarion (18e) (D0 5630 astre 2004_03571), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 9.000 euros.
Art. 71.- Est attribuée à l'association Sirius Production, 35, rue Didot (14e) (D0 5590 astre 2004_03580), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 9.000 euros.
Art. 72.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Service 18, 40, rue Leibnitz (18e) (X0 0271 astre 2004_03581) en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.050 euros.
Art. 73.- Conformément à l'article précédent, est une attribuée à l'association Service 18, 40, rue Leibnitz (18e) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.050 euros.
Art. 74.- Est attribuée à l'association Instet Formation (D02937 astre 2004_03582) 28 boulevard du Général Leclerc une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.500 euros.
Art. 75.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Pépinière Mathis sis 7/9, rue Mathis (19e) (X0 3161 astre 2004_03583), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant 15.000 euros.
Art. 76.- Conformément à l'article précédent, est une attribuée à l'association Pépinière Mathis sis 7/9, rue Mathis (19e) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant 15.000 euros.
Art. 77.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Espace 19 sis 175, rue de Crimée (19e) (D0 0172 astre 2004_03589), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant 10.000 euros.
Art. 78.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Espace 19 sis 175, rue de Crimée (19e) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant 10.000 euros.
Art. 79.- Est attribuée à l'association Projet 19, 5-7 place Armand Carrel (19e) (D0 3341 astre 2004_03591), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 11.553 euros.
Art. 80.- Est attribuée à l'association Maison des Copain de la Villette (MCV) sis 156, rue d'Aubervilliers (19e) (D0 8079 astre 2004_03593), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 7.000 euros.
Art. 81.- Est attribuée à l'association Comité des Fêtes Curial-Cambrai sis 7, rue de Cambrai (19e) (D0 5729 astre 2004_03594), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 82.- Est attribuée à l'association Comité des Fêtes Du Quartier Riquet, 18 avenue de Flandre (19e) (X0 4737 astre 2004_03595), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 83.- Est attribuée à l'association La Voie de la Lune, 51, rue d'Hautpoul (19e) (D0 7518 astre 2004_03597), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 6.000 euros.
Art. 84.- Est attribuée à l'association PROMES sis 18, rue de Tanger (19e) (D0 4377 astre 2004_03599), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 85.- Est attribuée à l'association Danube Social et Culturel, 20, boulevard d'Algérie (19e) (X0 4246 astre 2004_03606), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 86.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association FC Solitaires Paris-Est, 125, Sérurier (19e) (X0 3555 astre 2004_03607), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 87.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association FC Solitaires Paris-Est, 125, Sérurier (19e) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.000 euros.
Art. 88.- Est attribuée à l'association Latitude Sport Culture, 8, rue Gaston Pinot (19e) (X04738), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.000 euros.
Art. 89.- Est attribuée à l'association Femmes de la Terre, 5, villa Marcés (11e) (D0 4455 astre 2004_3608), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.000 euros.
Art. 90.- Est attribuée à l'association l'âme de la cité, 6, rue Taclet (20e) (X0 1377 astre 2004_03610), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.000 euros.
Art. 91.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Microlithe sis 59 bis, rue Olivier Métra (20e) (D0 4276 astre 2004_03611), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.255 euros.
Art. 92.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Microlithe sis 59 bis, rue Olivier Métra (20e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 1.255 euros.
Art. 93.- Est attribuée à l'association de Culture Berbère sis 37 bis, rue des Maronites (20e) (D0 2815 astre 2004_03613), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 15.000 euros.
Art. 94.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association Action 20e, 9, rue des Cascades (20e) (X0 1391 astre 2004_03615), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.900 euros.
Art. 95.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Action 20e, 9, rue des Cascades (20e) une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.900 euros.
Art. 96.- Est attribuée à l'association Animation Spectacles Populaires Interculturelles, (ASPIC), 46, rue Ménilmontant (20e) (D0 0461 astre 2004_03617), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.900 euros.
Art. 97.- Est attribuée à l'association Sourire en Amande, 61, rue des Amandiers (20e) (D0 9750 astre 2004_03619), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant 5.000 euros.
Art. 98.- Est attribuée à l'association Centre Socioculturel Archipélia (X0 1390 astre 2004_03620) 17, rue des Envierges (20e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant 2.000 euros.
Art. 99.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention l'association Ayyem Zamen, 7, rue Pali Kao (11e) (X0 1589 astre 2004_03622), en vue de lui attribuer une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 15.000 euros.
Art. 100.- Conformément à l'article précédent, est attribuée à l'association Ayyem Zamen, 7, rue Pali Kao (11e), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 15.000 euros.
Art. 101.- Est attribuée à l'association Théâtre du Chaos, 5/7, rue Henri Pointcaré (20e) (D0 5642 astre 2004_03623), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 8.000 euros.
Art. 102.- Est attribuée à l'association Les Amis de la Croix Saint Simon, 125, rue d'Avron (20e) (D0 7685 astre 2004_03624), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 4.100 euros.
Art. 103.- Est attribuée à l'association Vivre Autrement, 29/31, boulevard Davout (20e) (D0 2965 astre 2004_03627), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.400 euros.
Art. 104.- Est attribuée à l'association Plus loin, 15 rue du Clos (20e) (D00 731 astre 2004_3628), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 500 euros.
Art. 105.- Est attribuée à l'association Avec Mouvement de Solidarité (Avec MS) 6, square des Cardeurs (20e) (D01210 astre 2004_03629), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 2.500 euros.
Art. 106.- Est attribuée à l'association HAMAC, 8, rue du Var (20e) (X0 1353 astre 2004_03630), une subvention régionale au titre de la Politique de la Ville pour l'année 2004 d'un montant de 3.500 euros.
Art. 107.- La dépense totale correspondant à 365.877 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, ligne P023, Fonction 025, Provision pour subventions de fonctionnement, reversement subventions régionales.