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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et œuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DDATC 117]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" domiciliée dans le 11e arrondissement et ?uvrant dans le 16e arrondissement ;
Vu la demande du Maire du 16e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.024 euros est attribuée à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" domiciliée 151, rue du Chemin-Vert (11e), afin de lui permettre de mener des actions de prévention auprès des personnes vivant dans la rue dans le 16e arrondissement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D02697) "Subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.