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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association Polynotes 75, rue Léon Frot (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 477]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association Polynotes (11e) ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'association "Polynotes 75" qui a son siège social 75, rue Léon Frot (11e) où elle anime un espace musical d'enseignement et de rencontres (D07238 / 2004_03733).
Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".