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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnementà l'association "Education, art du possible" 2, rue Michel de Bourges (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DJS 416]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'associations de jeunesse du 20ème arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 20ème arrondissement, en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Education, art du possible" (X04524/2004 00527) 2, rue Michel de Bourges (20e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.000 euros.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004.