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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention à l'association L'Ame de la cité, au titre de la politique de la ville pour le projet "montage et diffusion d'une comédie musicale". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 257]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association L'Ame de la cité, 17, rue Curial dans le 19e ;
Vu l'avis du conseil du 19e arrondissement en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros est attribuée à l'association L'Ame de la cité pour le projet : "montage et diffusion d'une comédie musicale" au titre de la politique de la Ville (X 01377/2004_02987 et 2004_02988). Son siège social est situé 17 rue Curial dans le 19ème.
Art. 2.- La somme de 4.500 euros sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture".
La somme de 2.500 euros sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 422, ligne P 015 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse".