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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le siège social est situé 46-56, rue des Orteaux (20e), une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 386]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Compagnie Gilles Gleizes" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribuée à l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le siège social est situé 46-56, rue des Orteaux (20e), au titre de son projet culturel 2004 (X01481 / Astre 2003-03919).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".