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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 176]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Compagnie Abel ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10ème arrondissement en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la Ville, les activités de l'association en 2004 dans le 10ème arrondissement (X03954).(2004-02126).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.