Débat/ Conseil général/ Décembre 2008
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 561 G relatif à la fixation pour l'année 2009 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2008, DASES 561 G).