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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Traverse", dont le siège social est situé Maison des associations, 11, rue Caillaux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 373]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "La Traverse" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "La Traverse", Maison des associations, 11, rue Caillaux (13e), dont l'objet est "la création et les animations théâtrales". Cette subvention a pour but de soutenir la diffusion de la pièce Fugaces au Théâtre de l'Etoile du Nord du 15 novembre au 19 décembre 2004 (D08607 / 2004-02359).
Art. 2.- La dépense correspondante soit 9.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".