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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne des Peupliers (boulevard Kellermann) à Paris 13ème arrondissement, dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DVD 256]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2122-21-6ème ;
Vu la délibération DVD 2004-56 en date du 11 mai 2004 par laquelle Monsieur Le Maire de Paris soumet à l'approbation du Conseil de Paris le principe et les modalités de passation d'un marché de travaux de renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne des Peupliers (boulevard Kellermann) à Paris 13ème arrondissement ;
Vu la décision de la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris, en date du 13 juillet 2004 ;
Vu le projet de délibération DVD 2004-256 en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer le marché de travaux de renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne des Peupliers (boulevard Kellermann) à Paris 13ème arrondissement, dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud ;
Considérant que la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris, dans sa séance du 13 juillet 2004, a attribué le marché de travaux pour le renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne des Peupliers (boulevard Kellermann) à Paris 13ème arrondissement, dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud, au groupement constitué des entreprises RAZEL (mandataire) et SOBEA Environnement (co-traitant)
Vu l'avis du Conseil du 13ème arrondissement en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN, au nom de la 3ème Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer le marché de travaux de renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne des Peupliers (boulevard Kellermann) (13e), dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud, avec l'attributaire désigné par la Commission d'Appel d'Offres à savoir le groupement constitué de Razel (mandataire du groupement) et SOBEA environnement (co-traitant) pour un montant de 1.465.100,90 euros TTC.
Art. 2.- Les dépenses correspondantes seront imputées au chapitre 23, article 2315, rubrique 822, compte de provision 61000.1.99 010, du budget d'investissement de la Ville de Paris.