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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Immanence", 21, avenue du Maine (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 201]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association "Immanence" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 21.500 euros est attribuée à l'association "Immanence", qui a son siège social 21, avenue du Maine (15e). L'association a pour objet de favoriser la création et la diffusion de l'art contemporain (X00733) - (2004-01086).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 21.500 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".