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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Inter Film" 22, rue des Cordelières (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DJS 332]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Inter Film" 22, rue des Cordelières (13e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 6.500 euros est attribuée à l'association "Inter Film" (D04698/2004 00046) 22, rue des Cordelières (13e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P015 : "fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse" pour un montant de 4.500 euros et à la rubrique 314, chapitre 65, nature 6574, ligne P002 : "provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma" pour un montant de 2.000 euros.