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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association " Ligth Cone" située 12, rue des vignoles - 75020 Paris, afin qu'elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch", projections de films expérimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4ème arrondissement à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 SG 85]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet en délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Light Cone" ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association " Ligth Cone" située 12, rue des vignoles - 75020 Paris, afin qu'elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch", qui sont des projections de films expérimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4ème arrondissement à Paris. (2004_02018/ X 00 442).
Art. 2.- Une subvention de 30.000 euros est attribuée à l'association "Light Cone" afin qu'elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch", qui sont des projections de films expérimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4ème arrondissement à Paris.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 30.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.