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Decembre 2008
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Conseil Général
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2008, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2008


 

M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DU 14 G - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR), pour l'attribution d'une subvention au regard du programme annuel d'activités. Montant : 759.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAÏEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE, Martine MÉRIGOT de TREIGNY, M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 4 G - Transfert de la SEM "PariSeine" à la SGIM de son activité de réalisation et de gestion d'immeubles à usage principal d'habitation. - Résiliation anticipée des conventions immobilières dont la SGIM est titulaire. - Modifications de la situation foncière des biens immobiliers départementaux concernés par les conventions résiliées.

M. François VAUGLIN, Mmes Annick OLIVIER, Delphine BURKLI, Myriam EL KHOMRI, M. Daniel ASSOULINE, Mmes Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Halima JEMNI, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Mme Pauline VERON, M. Alexis CORBIERE, Mmes Fatima LALEM, Frédérique PIGEON et M. Romain LEVY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DRH 25 G - Subvention à l"'Association d'Action Sociale en faveur des en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris" au titre de l'année 2009. - Montant : 1.196.000 euros.

M. Philippe DUCLOUX, Mmes Pascale BOISTARD, Catherine VIEU-CHARIER, Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Claude-Annick TISSOT, Martine NAMY-CAULIER, Isabelle GACHET, MM. David ASSOULINE, Patrick KLUGMAN et Mme Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DRH 26 G - Subvention à "l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP)" au titre de l'année 2009. Montant : 883.000 euros.

MM. Christian SAUTTER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Jean-Bernard BROS, Mme Seybah DAGOMA, MM. Jacques BOUTAULT, Daniel Georges COURTOIS, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Pierre GABORIAU, Mmes Martine NAMY-CAULIER et Valérie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DDEE 76 G - Signature d'une convention avec "l'agence de développement Paris Développement" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2009. Montant : 2.925.000 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Frédérique PIGEON, Colombe BROSSEL, M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DDEE 70 G - Signature d'une convention avec l'association "PLIE PARIS 18e et 19e arrondissements" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. Montant : 500.000 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DASES 537 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Aurore" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le centre d'accueil pour femmes victimes de violence. Montant : 254.362 euros.

2008, DASES 582 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Aurore" (15e), relative aux modalités de participation au fonctionnement du foyer de travailleurs migrants Vaugirard, situé 14, boulevard de Vaugirard (15e), dans le cadre de sa transformation en une résidence sociale et deux maisons-relais.

M. Pierre AIDENBAUM ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DASES 458 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme" (LICRA) (1er) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'information, de prévention et de lutte contre le racisme. Montant : 46.000 euros.

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 5 G - DASES 587 G - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction d'un centre d'hébergement d'urgence et de stabilisation de 52 places situé 52 rue Servan (11e).

2008, DLH 8 G - DASES 590 G - Réalisation par la RIVP d'un centre d'hébergement d'urgence et de stabilisation de 52 places situé 36 rue Jacques Louvel Tessier (10e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008 DLH 6 G - DASES 588 G - Réalisation par "Immobilière 3F" d'un programme de création d'un centre de stabilisation de 32 places situé 210 bis, rue de Vaugirard (15e).

Mme Anne-Christine LANG ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 7 G - DASES 589 G - Réalisation par la "SAGECO" d'un programme de création d'un centre d'hébergement de stabilisation de 50 places situé 51-59 rue Baron Leroy (12e).

MM. Pierre MANSAT, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DU 15 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec le Conseil d'Architecture et de l'Environnement de Paris (CAUE), 32 boulevard de Sébastopol (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.