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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "La Commune Libre d'Aligre" pour l'organisation en 2004 de la fête du quartier d'Aligre "La Trôle". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DDEE 86]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association "La Commune Libre d'Aligre" pour l'organisation en 2004 de la fête du quartier d'Aligre "La Trôle" ;
Vu l'avis du Conseil du 12ème arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 11ème arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'association "La Commune Libre D'Aligre" (n° tiers D04611) domiciliée 20 rue Saint-Nicolas à Paris 12ème pour l'organisation en 2004 de la fête du quartier d'Aligre "La Trôle".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.