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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et "Nicolaïte de Chaillot" (16e) pour l'attribution d'une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DJS 194]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de 18.000 euros à "Nicolaïte de Chaillot" 9bis, rue du Bouquet-de-Longchamp (16e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention ci-jointe prévoyant l'attribution de la subvention visée à l'article 2 et les conditions de ce soutien.
Art. 2.- Une subvention de 18.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à la "Nicolaïte de Chaillot" (D09360) 9bis, rue du Bouquet-de-Longchamp (16e) pour soutien à l'activité et développement de ses projets.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65 nature 6574, fonction 40, ligne P006 : "provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.