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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association connaissance de l'Afrique contemporaine (ACHAC) 75, avenue Gambetta (20e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 438]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'Association connaissance de l'Afrique contemporaine (ACHAC) 75, avenue Gambetta (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport présenté par Mmes Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros est attribuée à l'Association connaissance de l'Afrique contemporaine (ACHAC) 75, avenue Gambetta (20e) (D05243, 2004_02853).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.