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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

MA 139 - Subvention de fonctionnements à l'Association "SERVICE LOISIRS ACCUEIL" (S.L.A.), pour la présentation à Paris de l'Exposition "Les Terre-Neuvas d'Anita Conti". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 CAB]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association SERVICE LOISIRS ACCUEIL (S.L.A.) ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribuée à l'association SERVICE LOISIRS ACCUEIL (X 05114), sise Place du Général de Gaulle - 97500 SAINT PIERRE ET MIQUELON, pour la présentation à Paris de l'Exposition "Les Terres-Neuvas d'Anita Conti".
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 037, "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM".