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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Maison des Cultures du Monde", dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DAC 365]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Maison des Cultures du Monde" (D01729) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 13.500 euros est attribuée à l'association "Maison des Cultures du Monde", 101, boulevard Raspail (6e), au titre de ses activités parisiennes de spectacles en 2004 (D01729/2004-02876).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 13.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".