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Septembre 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au lot 1 et un avenant n°2 au lot 2 du marché sur appel d'offres, à bons de commande, relatif à l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2004 [2004 DJS 398]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire deux avenants au marché sur appel d'offres concernant l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe des avenants au marché sur appel d'offres concernant l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris.
Art. 2.- Sont approuvés les avenants dont les textes sont joints à la présente délibération.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer lesdits avenants.