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Juillet 2001
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Conseil Général
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G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 2 janvier et le 15 juin 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2001 [2001 DFAE 19]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
La communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les engagement pris entre le 2 janvier 2001 et le 15 juin 2001 a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du 9 juillet 2001.