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Juillet 2001
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Conseil Général
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G - Subvention au centre "Parenthèse" de l'association "S.O.S. Drogue International" (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2001 [2001 ASES 79]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 26 juin 2001, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention au centre "Parenthèse" de l'association "S.O.S. Drogue International" (9e) ;
Vu la convention, en date du 18 décembre 2000, signée avec cette association ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 325.000 F est attribuée au centre "Parenthèse" de l'association "S.O.S. Drogue International" (D 09272) sise 16, rue du Delta (9e), pour son action de prévention de la toxicomanie et des conduites à risques des jeunes pour l'année 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-2, ligne A009, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2001.