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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 R. 54]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération, 2003 DAC 373, en date des 7, 8 et 9 juillet 2003, portant abrogation de la délibération du 15 novembre 1897 et approbation de la création de statuts pour la "Commission du Vieux Paris" en conformité avec l'article L. 2143-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 7 octobre 2003 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris :
- Mme Dominique BERTINOTTI
- M. Jacques BRAVO
- Mme Moïra GUILMART
- M. Pierre GATIGNON
- M. René DUTREY
- M. Alain RIOU
- M. Jean-Yves AUTEXIER
- M. Jean VUILLERMOZ
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY
- M. Jean-François LEGARET
- Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE
- M. Jean-Pierre LECOQ
- M. Hervé BENESSIANO
- Mme Elisabeth de FRESQUET