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Octobre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Histoire du Troisième" au titre de ses activités (D04044/2003-02712). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 DAC 384]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l'association "Histoire du Troisième" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 3ème arrondissement, en date du 10 septembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 euros est allouée à l'association "Histoire du Troisième", dont le siège social est situé à la mairie du 3ème, 2, rue Eugène Spuller, à PARIS (3ème), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 3ème arrondissement. D/04044/2003-02712.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003 ligne 6574, rubrique 324, P001 ; Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine.