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Octobre 2003
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Déliberation

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 DAC 524]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération du 5 mars 1979 réglementant les hommages rendus par la Ville ;
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 11ème arrondissement en date du 13 octobre 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commisson,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la proposition de Monsieur le Maire de Paris tendant à l'apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos 32 boulevard Richard Lenoir (11e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget d'investissement de la Ville de Paris, sur l'exercice 2004 et sous réserve de la décision de financement, nature 2313, rubrique 324, compte de provision 40000-1-99-003.