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Octobre 2003
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Déliberation

Secteur "Beaujon" (8e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 DAUC 152-1°]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le Code de l'urbanisme, notamment son article L.300-2 ;
Vu la délibération 2002 DAUC 104-1° du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal en date des 23 et 24 septembre 2002 relative à l'ouverture d'une concertation pour le projet d'aménagement des terrains de l'îlot "Beaujon" (8e) approuvant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation préalable ;
Vu le projet de délibération 2003 DAUC 152-1°, en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de prendre acte du bilan de la concertation préalable à la définition du projet d'aménagement du terrain de l'îlot "Beaujon" ;
Vu le bilan de la concertation joint en annexe à ce projet de délibération ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 6 octobre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET, au nom de la 8e Commission,

Délibère :

Il est pris acte du bilan de la concertation préalable à la définition du projet d'aménagement du terrain de l'îlot "Beaujon" (8e) associant les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées, tel qu'il est établi dans le document annexé à la présente délibération.