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Octobre 2003
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Conseil Municipal
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Subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.772 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Mouvement Résistance et la Fédération Nationale des Combattants Volontaires 1914-1918, 1939-1945, Résistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Extérieures - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 ASES 232]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement à plusieurs associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.372 euros est attribuée, pour l'année 2003, au Mouvement "Résistance" (A/212), sis 28, rue Marboeuf (8e).
Art. 2.- Une subvention de 400 euros est attribuée, pour l'année 2003, à la Fédération Nationale des Combattants Volontaires 1914-1918, 1939-1945, Résistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Extérieures - Section de Paris (A/230), sise 9, rue Mazagran (10e).
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 1.772 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de l'exercice 2003 de la Ville de Paris.