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Octobre 2003
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Conseil Municipal
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Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.200 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3 rue du Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 DAC 225]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'"Association de recherche d'animations culturelles" (ARAC) 3 rue du Mont Louis (11e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 8.200 euros est attribuée à l'Association de Recherche d'Animations Culturelles, 3 rue du Mont Louis (11e) (D08455) pour son action complémentaire de celle des bibliothèques jeunesse du réseau municipal, plus particulièrement au titre de l'organisation de la 13e édition du Festival des jeunes conteurs.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".