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Octobre 2003
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Conseil Municipal
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Subvention de fonctionnement à l'association Atellanes 17, rue André Del Sarte (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 JS 223]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à une association de jeunesse du 18ème arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18ème arrondissement, en date du 13 octobre 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7ème commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Atellanes" (D09331) 17 rue André Del Sarte (18e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 5.000 euros.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.