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Octobre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 9.000 euros à l'association "L'Autre Souffle", pour la réalisation d'un film documentaire sur la vie et l'œuvre du poète guyanais Léon Gontran DAMAS. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 DDATC 108]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association "L'Autre Souffle" ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 9.000 euros est attribuée à l'association "L'Autre Souffle" (X0 1790), sise 62, rue Doudeauville (18ème), pour la réalisation d'un film documentaire sur la vie et l'?uvre du poète guyanais Léon GONTRAN DAMAS.
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 9.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003, chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P014, "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l'Outre-Mer".