Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Paroles de théâtre-Cassandre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 DAC 330]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Paroles de théâtre-Cassandre (18e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association Paroles de théâtre-Cassandre, 12, passage de Clichy (18e) dont l'objet est "la diffusion des informations dans le domaine du théâtre par différents moyens et notamment la publication d'une revue d'informations et de critiques théâtrales, le journal Cassandre." Cette subvention a pour but d'accompagner le développement des activités de l'association dans la capitale au titre de l'année 2003 (D02716).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".