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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association Atelier Hoguet - Musée de l'Éventail. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2003 [2003 DDEE 55]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2511-14 ;
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail ;
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'Association Atelier Hoguet - Musée de l'Éventail (n° SYSIF : D02177), dont le siège social est situé 2, boulevard de Strasbourg à Paris 10ème.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris.