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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Subvention de fonctionnement à l'association "Gens d'images", 28, quai des Messageries à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DAC 292]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi de subventions de fonctionnement à l'association "Gens d'images" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la saisine du Conseil du 4e arrondissement, en date du 27 août 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l'association "Gens d'images", 28, quai des Messageries à Chalon sur Saône (X03089), afin de lui permettre de développer ses activités dans le domaine de la photo en général, de soutenir ses animations dans le café "Images" (14e) et son implantation locale.
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 6.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 - "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".