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Septembre 2003
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Déliberation

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 18.183 euros en faveur de trois associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre: la Maison des Anciens de la 2ème D.B. (A/74); L'ANADIR (A/75) ; l'association des Résistants du 11 novembre 1940 (A184). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 ASES 180]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à plusieurs associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribuée à la Maison des Anciens Combattants de la 2ème D.B - Division Leclerc - (A/74), 35, rue de Miromesnil - 75008 - PARIS : (dont 9.000 euros au titre du soutien à sa vente de charité 2002 et 4.000 euros au titre de l'organisation du rassemblement. du 25 août 2003 (60ème anniversaire de la division Leclerc).
Art. 2.- Une subvention de 4.268 euros est attribuée, pour l'année 2003, à l'Association Nationale des Anciennes Déportées et Internées de la Résistance ANADIR (A / 75), sise 24, avenue Duquesne 75007 PARIS.
Art. 3.- Une subvention de 915 euros est attribuée, pour l'année 2003, à l'Association des Résistants du 11 novembre 1940 (A184), sise 71 avenue Henri Martin - 75775 - PARIS - CEDEX 16.
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 18.183 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de l'exercice 2003 de la Ville de Paris.