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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation de mise en vente de l'ouvrage intitulé "Le Père Lachaise" dans la collection Découvertes Gallimard et consacré à l'histoire du cimetière du Père-Lachaise (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 PJEV 93]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 septembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'autoriser la vente de l'ouvrage consacré au Père-Lachaise dans la collection Découvertes Gallimard et consacré à l'histoire du Cimetière du Père-Lachaise ;
Sur le rapport présenté par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- La mise en vente du livre intitulé "Le Père Lachaise" est autorisée dans les régies de la direction des Parcs, Jardins et Espaces verts ainsi que dans les Cimetières parisiens du Père-Lachaise, de Montparnasse et de Montmartre.
Son prix de vente est fixé à 13 euros.
Art. 2.- Les recettes à provenir de la vente de ce livre seront constatées au chapitre 70, article 7088, rubrique 823, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.