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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Observatoire des Sciences et Techniques.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DASCO 74]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 septembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 septembre 2003,par lequel M le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Observatoire des Sciences et Techniques et lui demande l'autorisation de signer la convention correspondante ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Un financement de 25.426 euros est attribué à l'Observatoire des Sciences et Techniques, sis 93, rue de Vaugirard (6e) pour l'organisation du colloque des métropoles scientifiques européennes.
Art. 2.- M. le Maire est autorisé à signer avec l'Observatoire des Sciences et Techniques la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- Les sommes correspondantes seront imputées à la fonction 236, nature 65738, ligne P 006 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2003.