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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association Les Artistes du 4e (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DAC 299]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 9 septembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Les Artistes du 4e (4e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 16 septembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l'association Les Artistes du 4e, 4, rue Geoffroy Langevin (4e) (X00734). Elle a pour objectif de soutenir l'organisation du Salon annuel des artistes du 4e à l'Espace des Blancs-Manteaux. Les statuts de l'association lui fixent pour but de promouvoir l'art au travers de diverses activités, expositions, initiatives, formation, ateliers, publications, conférences.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 6.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.