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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Théâtre Amateur de Paris" 13, rue Marcadet (18ème). M. Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 JS 124]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 septembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 août 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Théâtre Amateur de Paris" 13, rue Marcadet (18ème) ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 700 euros est attribuée à l'association "Théâtre Amateur de Paris" (X03804) 13, rue Marcadet (18ème).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.