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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Life-Live dont le siège social est situé 168 rue du Faubourg Saint Antoine (11e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DAC 248]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 9 septembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Life-Live, 11, rue Vitruve (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est attribuée à l'association Life-Live dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (11e) au titre de ses activités parisiennes (X01730).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".