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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison Ouverte", 108, rue du Chevaleret (13e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DAC 289]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "la Maison Ouverte" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 septembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "la Maison Ouverte", 108, rue du Chevaleret (13e), qui a pour objet de "développer l'information, l'entraide, une meilleure communication au sein du quartier, afin de promouvoir une réelle vie socio-culturelle propre aux habitants de ce quartier ; d'accueillir dans un lieu ouvert à tous, le théâtre Dunois, les habitants qui le désirent et les associations déjà existantes et de promouvoir toutes actions de sensibilisation en faveur des activités ci-dessus, notamment par la création et la diffusion de réalisations liées au développement culturel du quartier". Cette subvention servira au fonctionnement en 2003 du Théâtre Dunois, 108, rue du Chevaleret (13e), dans sa mission de théâtre pour le jeune public parisien (D02628).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante soit 80.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".