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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association Mouvement ATD Quart Monde 33, rue Bergère (9e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 JS 221]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Mouvement ATD Quart Monde, 33, rue Bergère (9e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l'association "Mouvement Aide à Toute Détresse Quart Monde" (D02273) 33, rue Bergère (9e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.300 euros.
La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.