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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "rue Stéphane Grappelli" à une voie du 17e arrondissement de Paris, située dans la Z.A.C. de la "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DAUC 84]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination définitive "rue Stéphane Grappelli" à la voie destinée à devenir publique, projetée dans la Z.A.C. de la "Porte d'Asnières" et provisoirement dénommée BL/17, commençant au numéro 22, rue Marguerite-Long et finissant au numéro 27, voie BP/17 dans le 17e arrondissement de Paris ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 8 septembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination définitive "rue Stéphane Grappelli" est attribuée à la voie destinée à devenir publique, projetée dans le cadre des aménagements de la Z.A.C. de la "Porte d'Asnières" et provisoirement dénommée BL/17, commençant au numéro 22, rue Marguerite-Long et finissant au numéro 27, voie BP/17 dans le 17e arrondissement de Paris.