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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DAC 263]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 9 septembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie", 21, rue Cujas (5e) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 15 septembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Compagnie" située 21, rue Cujas (5e), qui a pour objet "la création théâtrale", afin de soutenir la diffusion de sa création "Déshabillages, comédie mortelle", qui a été présentée du 7 mars au 5 avril 2003 au Théâtre de la Bastille, 76, rue de la Roquette (11e) (D06833).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 9.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.