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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution à l'association "Demi-Soupir à Paris" (orchestre Ostinato), dont le siège social est situé 75, boulevard Saint-Michel (5e), d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DAC 188]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Demi-Soupir à Paris" (Orchestre Ostinato), sise 75, boulevard Saint-Michel (5e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 11 septembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros, est attribuée à l'association "Demi-Soupir à Paris" (Orchestre Ostinato), dont le siège social est situé 75, boulevard Saint-Michel (5e), et dont l'objet est de favoriser l'insertion professionnelle de jeunes musiciens au sein d'un orchestre dénommé Ostinato.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".